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I - Notice

Le présent site (le Site) est la propriété de la SARL Réseau Coursiers, dont le siège social est situé 10 rue du Danube 44470 Thouaré sur Loire.

2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la SARL Réseau Coursiers est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3 - Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).

Les utilisateurs du Site de la SARL Réseau Coursiers sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à "contact@reseaucoursiers.com" ou par courrier adressé à notre siège social en précisant "Service Gestion des données personnelles".

4 - Hébergement

La société OVH fourni l'hébergement de ce site, incluant les serveurs APACHE, PHP et MYSQL et Messagerie.

5 - Maintenance & réalisation du Site

E-Testing est le concepteur réalisateur du site.

E-Testing
Filiale du groupe IMIE
Tél. +33 (0)251720734
www.e-testing.fr

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